• CME (Conférence Médicale d’Etablissements)

Mission : définir et valider la politique qualité et gestion des risques de l’association

Composition : un président de la CME, un collège médecins, un collège directeur, et les représentants de l’association

• COPIL associatif, qualité et gestion des risques

Mission : instance décisionnelle, opérationnelle et de pilotage de la démarche qualité et gestion des risques de l’association

Composition : un coordonnateur de la gestion des risques, des médecins directeurs, des directeurs, des directeurs adjoints, l’adjointe qualité et la direction générale

• Réunion RAQ (réunion des référents qualité)

Mission : Instance de réflexion et d’élaboration sur la mise en place de la démarche qualité de l’association, dans les établissements

Composition : référents qualité de chaque établissement, l’adjointe qualité et la directrice générale adjointe

• COPIL dans chaque établissement

Mission : instance de pilotage et de régulation de la démarche qualité de l’établissement

Composition : la direction, le référent qualité et des professionnels